Notice descriptive
Biens communaux. (1812-1931)
Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Labastide-Clermont
Cote : 2 O 250 8
Ancienne cote : 2 O 630 / O 106
Intitulé : Biens communaux.
Date : 1812-1931
Présentation du contenu :
Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme en rente perpétuelle de divers communaux (1812-1813), vente d'arbres (1878-1931).
Transaction immobilière, aliénation du bois communal (1856-1858).
Eau, comblement de l'ancien fossé (1877-1878), installation d'un réservoir (1928).
Autres données descriptives :
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 250 8 (1) - 2 O 250 8 (2).
Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / fortification / équipement collectif
Lieu : Labastide-Clermont (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Commune de Labastide-Clermont, plan du bois communal compris dans la section C du plan cadastral, divisé par lots pour être aliénés. Jourtau, agent voyer cantonal. 26 juin 1856. Ech. 1/100. (1856)
- Commune de Labastide-Clermont, projet du remblai de l'ancien fossé de la commune, contigu au jardin de l'instituteur, profils en travers et en long, plan du fossé à remblayer, plan du village. E. Thiers, architecte. 4 juillet 1877. Ech. 1/2500 et n.d. (1877)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en L, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
