Le versement comporte 594 articles, des procès-verbaux d'examens passés dans l'académie de Toulouse pour la majorité, des résultats d'examens ou de concours également, entre 1937 et 1991.

-Les articles 1 à 233 concernent l'enseignement professionnel ; on y trouve les répertoires des diplômes délivrés entre 1946 et 1985, ainsi que les procès-verbaux des examens entre 1970 et 1983. Ces diplômes sont principalement les CAP (certificat d'aptitude professionnelle), BEP (brevet d'enseignement professionnel), BP (brevet professionnel), BT (brevet de technicien), les diplômes spécialisés passés dans le centre d'examen de Toulouse (article 1 à 34) ou dans l'académie (articles 35 à 225). Les procès-verbaux d'examens de l'enseignement agricole et ménager sont présents de 1948 à 1974 (article 230) ainsi que du monitorat d'enseignement ménager familial entre 1947 et 1972 (articles 231 à 233).

-Les articles 234 à 260 comportent les procès-verbaux d'examens des diplômes d'enseignement tels que le certificat d'aptitude pédagogique (1937-1983), le brevet supérieur de capacité (1963-1977), ou le brevet élémentaire (1960-1983). On trouve également les procès-verbaux des épreuves du concours d'entrée à l'école normale d'instituteurs et d'institutrices de Toulouse entre 1958 et 1991 (articles 245 à 254).

-Les articles 261 à 272 concernent les procès-verbaux d'examens du certificat d'études primaires passés dans la Haute-Garonne entre 1970 et 1983, classés chronologiquement.

-Les articles 273 à 531 sont relatifs à l'enseignement secondaire. Ils comportent les procès-verbaux d'examens du diplôme de fin d'études obligatoires entre 1969 et 1980 (articles 274 et 275), du brevet des collèges pour tous les départements de l'académie entre 1970 et 1983 (articles 276 à 397) ainsi que du baccalauréat dans l'académie entre 1973 et 1983 (articles 398 à 531). Les registres de baccalauréat sont classés chronologiquement et par série.

-Les articles 532 à 545 sont relatifs au brevet d'enseignement industriel et commercial passé dans l'académie entre 1946 et 1969.

-Les articles 546 à 589 concernent l'enseignement supérieur. On y trouve les procès-verbaux d'examens du brevet de technicien supérieur (BTS) dans le secteur tertiaire, classés par spécialité, entre 1954 et 1983 (articles 546 à 554) et du diplôme d'études comptables supérieures (DECS) entre 1964 et 1981 (articles 555 à 558). On trouve également les répertoires alphabétiques d'enregistrement des diplômes délivrés par les universités et établissements d'enseignement supérieur de Toulouse entre 1963 et 1985 (articles 559 et 560), ainsi que les listes de résultats d'examens de 1967 à 1990, classés chronologiquement et par établissement (articles 561 à 589).

-La dernière partie du versement (articles 590 à 594) contient les procès-verbaux de concours et examens professionnels académiques et inter académiques organisés par le rectorat de Toulouse pour le recrutement des personnels de l'éducation nationale entre 1962 et 1984, tels que les personnels des services extérieurs de l'éducation nationale, personnels administratifs et techniques, ouvriers professionnels, secrétaires d'intendance.

Versement

classé définitivement

bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture