Notice descriptive
Commune de Plagne. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 17 fructidor-1838,30 mai (tête bêche : dans un sens : du 6 au 30 mai 1838@ an II-1834. Dans l'autre sens : 1837, 16 octobre @ tables des lois @ du 1er mars au 4 mai 1838 @ an XIII-1818 @ 1832-1837)
(1793/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plagne > Délibérations > an II-1838
Cote : 1 NUM AC 1869
Intitulé :
Commune de Plagne. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 17 fructidor-1838,30 mai (tête bêche : dans un sens : du 6 au 30 mai 1838@ an II-1834. Dans l'autre sens : 1837, 16 octobre @ tables des lois @ du 1er mars au 4 mai 1838 @ an XIII-1818 @ 1832-1837)
Sujet : administration centrale / conseil municipal / administration communale / délibération / texte officiel
Lieu : Plagne (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, texte officiel, Documents écrits
Iconographies
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L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes M à PLe formulaire de recherche :
