Notice descriptive
Commune de Casties-Labrande. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1852, 9 mai-1868, 17 mai
(1852/1868)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Casties-Labrande > Délibérations > 1852-1868
Cote : 1 NUM AC 2107
Intitulé :
Commune de Casties-Labrande. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1852, 9 mai-1868, 17 mai
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Casties-Labrande (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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