Notice descriptive
Participation et intéressement des entreprises : statistique et dossiers d'accords des entreprises.
(1967/2004)
Contexte : Commerce, travail, emploi, formation professionnelle (état des versements) > Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
Cote : 6897 W 1 - 14
Intitulé :
Participation et intéressement des entreprises : statistique et dossiers d'accords des entreprises.
Importance matérielle : 1,8 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 26 août 2010
Tris et éliminations :
classé définitivement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
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