Cote : BH INV 3461 002

Intitulé : 1 C 1-515 - Intendance du Languedoc, subdélégation de Toulouse (1398-1789).

Date : 1878

Auteur : Baudoin, Adolphe

Présentation du contenu :

Voir la partie "supplément", qui comprend des archives de la subdélégation de Toulouse.

En détail :

- Édits et déclarations du Roi, arrêtés du Conseil d’Etat et circulaires des Intendants concernant la Province. Correspondance du subdélégué avec l'intendant, les représentants des

divers services et les communautés. Affaires financières, domaniales, militaires. Administration des communautés. Police, statistique, travaux publics, agriculture, commerce,

industrie, 1 C 1-498, 515, 1909-1915, 2038-2091.

- Jugements de maintenue et d’usurpation de noblesse, 1645-1718, 1 C 499-514

Sujet : monarchie d'Ancien Régime / généralité / administration locale d'Ancien régime

Lieu : Languedoc (France) / Toulouse, Généralité de (France)