Dossier de travail du directeur du CROUS. Fondation universitaire Université Perpignan Via Domitia (UPVD) et fondation partenariale développement durable UPVD. Association VERNE-ADER, liquidation. Documentation. Logements éudiants, relations avec Toulouse-Métropole. Conseil d'administration, élections étudiants.

Dossier de travail du directeur du CROUS : correspondance, note confidentielle du directeur du CROUS Toulouse sur le statut des directeurs, proposition de décret, dossier sur les logements de fonction, documentation (2002-2009). Fondation universitaire Université Perpignan Via Domitia (UPVD) et fondation partenariale développement durable UPVD : actes administratifs d'adoption des statuts (2008), projets de statuts, correspondance. Association VERNE-ADER, liquidation : correspondance, rapports du commissaire aux comptes (2008). Documentation : Rapport de la mission parlementaire sur le Logement étudiant et les aides personnalisées (2003), dossiers aide au logement, prêts et tarifs CROUS (2012-2013). Logements éudiants, relations avec Toulouse-Métropole : correspondance, documents de travail (2013). Conseil d'administration, élections étudiants : correspondance, arrêtés, notes de service, listes électorales, tableau récapitulatif des résultats, documentation technique, notes préparatoires pour la commission électorale, documents de communication, comptes rendus des réunions de la commission électorale, dossier de recours (2010).