Notice descriptive
Commune de Saussens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1887, 11 septembre-1892, 22 mai (1887/1892)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saussens > Délibérations > 1887-1892
Cote : 1 NUM AC 5343
Intitulé : Commune de Saussens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1887, 11 septembre-1892, 22 mai
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Saussens (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
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