Notice descriptive
Biens communaux. - Transaction immobilière, échange de terrains, lieu-dit des Aoudinès. (1923)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelgaillard
Cote : 2 O 115 6
Ancienne cote : O 109
Intitulé : Biens communaux. - Transaction immobilière, échange de terrains, lieu-dit des Aoudinès.
Date : 1923
Présentation du contenu :
La liasse comprend un plan :
[Commune de Castelgaillard, échange de terrains], lieu-dit Aoudinès, plan des lieux. Clément Castérès. 17 mai 1923. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,31 m
Classement :
Ce dossier se trouve en fin de classement car il a été retrouvé après le reclassement de la commune.
Sujet : biens communaux / transaction immobilière / plan
Personne : Castérès, Clément
Lieu : Les Aoudinès (Castelgaillard, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Castelgaillard (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
