Procédure devant le parlement entre Pierre Rousset, Guillaume Bonnet, Jean Pepin, Antoine Bonnet et Jean Mazel relative à la saisie des biens de...

En raison des fortes températures, la communication des documents situés aux étages supérieurs sera perturbée, à compter du 23 juin.

En raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture peuvent être perturbées.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Sacs à procès 2 B - 010

Ajouter cette notice à votre classeur

Procédure devant le parlement entre Pierre Rousset, Guillaume Bonnet, Jean Pepin, Antoine Bonnet et Jean Mazel relative à la saisie des biens de Philibert de Lescure seigneur de Saint-Denis.
(1727)

Contexte : Parlement de Toulouse > Sacs à procès

Cote : 2 B 3478

Date : 1727

Sujet : affaire civile

Parties du procès : Lescure, Philibert De (seigneur de Saint-Denis) / Mazel, Jean / Bonnet, Antoine / Rousset, Pierre / Pepin, Jean / Bonnet, Guillaume / Toulouse / parlement

Juridictions : Toulouse / parlement

Notice descriptive

Procédure devant le parlement entre Pierre Rousset, Guillaume Bonnet, Jean Pepin, Antoine Bonnet et Jean Mazel relative à la saisie des biens de Philibert de Lescure seigneur de Saint-Denis.
(1727)

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

Notice descriptive

Procédure devant le parlement entre Pierre Rousset, Guillaume Bonnet, Jean Pepin, Antoine Bonnet et Jean Mazel relative à la saisie des biens de Philibert de Lescure seigneur de Saint-Denis. (1727)

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

Procédure devant le parlement entre Pierre Rousset, Guillaume Bonnet, Jean Pepin, Antoine Bonnet et Jean Mazel relative à la saisie des biens de Philibert de Lescure seigneur de Saint-Denis.
(1727)