Notice descriptive
Travail, chômage ; placement de la main d'oeuvre étrangère ; accidents du travail ; organisation du temps de travail, repos hebdomdaire et durée du travail ; conventions collectives ; salaires ; allocations familiales. Commerce et conjoncture économique : rapports, tarifs, arrêtés. (1906/1954)
Contexte : Préfecture de la Haute-Garonne (versements antérieurs à 1964) > Cinquième division (Administration générale) > Deuxième bureau (Personnel, organisation et méthodes)
Cote : 1353 W 1 - 67
Intitulé : Travail, chômage ; placement de la main d'oeuvre étrangère ; accidents du travail ; organisation du temps de travail, repos hebdomdaire et durée du travail ; conventions collectives ; salaires ; allocations familiales. Commerce et conjoncture économique : rapports, tarifs, arrêtés.
Importance matérielle : 5 m.l.
Producteur : Haute-Garonne (France). Préfecture
Notes :
La majorité des articles sont à réintégrer dans les séries modernes.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 9 avril 1959
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
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