Notice descriptive
Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 13 : registre des délibérations du conseil municipal, 1928, 1er janvier-1946, 14 juillet
(1928/1946)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gaillac-Toulza > Délibérations > 1928-1946
Cote : 1 NUM AC 5559
Intitulé :
Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 13 : registre des délibérations du conseil municipal, 1928, 1er janvier-1946, 14 juillet
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Gaillac-Toulza (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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