Notice descriptive

Commune d'Arbas. S 5 : Extrait de délibération de l’administration forestière de Saint-Gaudens, du 29 pluviôse an IX, concernant les droits des habitants de la commune de Chein-Dessus et faisant état d’un acte de 1397, 20 Septembre (citation en langue d’oc) (source non indiquée) (1 p. papier)

(1801/1801)

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Arbas > Autres documents
Cote : 1 NUM AC 6584
Intitulé :

Commune d'Arbas. S 5 : Extrait de délibération de l’administration forestière de Saint-Gaudens, du 29 pluviôse an IX, concernant les droits des habitants de la commune de Chein-Dessus et faisant état d’un acte de 1397, 20 Septembre (citation en langue d’oc) (source non indiquée) (1 p. papier)

Sujet : forêt communale
Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits

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