Notice descriptive
Commune de Cugnaux. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 19 février-1810, 6 août
(1792/1810)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cugnaux > Délibérations > 1792-1810
Cote : 1 NUM AC 4895
Intitulé :
Commune de Cugnaux. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 19 février-1810, 6 août
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Cugnaux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Tournefeuille, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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