Notice descriptive
Saint-Cézert. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, an II, 20 brumaire-1826, 18 septembre (au début : actes divers).
(AN II-1826)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Cézert > Délibérations > an II-1826
Cote : 2 E 2969
Intitulé :
Saint-Cézert. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations, an II, 20 brumaire-1826, 18 septembre (au début : actes divers).
Date : AN II-1826
Importance matérielle : Registre relié plein parchemin, non folioté
Sujet : administration / administration générale / structure administrative / /administration communale / administration / administration générale / structure administrative / délibération / administration communale
Lieu : Saint-Cézert (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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