Notice descriptive
Commune de Bellegarde-Sainte-Marie. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1859, 9 mai-1867, 23 mai.
(1859/1867)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bellegarde-Sainte-Marie > Délibérations > 1859-1867
Cote : 1 NUM AC 1404
Intitulé :
Commune de Bellegarde-Sainte-Marie. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1859, 9 mai-1867, 23 mai.
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Bellegarde-Sainte-Marie (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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