Notice descriptive
Commune de Caubiac. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1823, 11 mai-1838,10 mai
(1823/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Caubiac > Délibérations > 1823-1838
Cote : 1 NUM AC 2411
Intitulé :
Commune de Caubiac. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1823, 11 mai-1838,10 mai
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Caubiac (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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