Notice descriptive
Commune de Lafitte-Vigordane. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1768-1777, 1793-1831.
(1768/1831)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Lafitte-Vigordane > Délibérations > 1768-1831
Cote : 1 NUM AC 3770
Intitulé :
Commune de Lafitte-Vigordane. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1768-1777, 1793-1831.
Présentation du contenu :
Suite à un problème de numérisation, on trouve les délibérations suivantes : 1768, 10 novembre-1777, 2 mai (qui complètent le registre 1 D 2) et 1793, 1er avril-1831, 6 juin (correspondant réellment au 1 D 3). Le registre 1 D 3 commence à partir de la page 50.
Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
Lieu : Lafitte-Vigordane (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes D à LLe formulaire de recherche :
