Notice descriptive
Commune de Merville. 1 D 3 : procès-verbaux de l'assemblée du " bureau " de la municipalité. A la suite : copie de lois. Dans l'autre sens : comptes et états, 1788-1879
(1788/1879)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Délibérations > 1788-1879
Cote : 1 NUM AC 4800
Intitulé :
Commune de Merville. 1 D 3 : procès-verbaux de l'assemblée du " bureau " de la municipalité. A la suite : copie de lois. Dans l'autre sens : comptes et états, 1788-1879
Sujet : administration générale / conseil municipal / administration générale / conseil municipal
Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes M à PLe formulaire de recherche :
