Notice descriptive
Politique générale du cabinet de l'inspecteur d'académie. - Secrétariat : interventions. | Importance matérielle : 5,5 m.l. |
Cotes extrêmes : 6559 W 1 - 48 | Producteur : Haute-Garonne. Inspection académique |
Dates extrêmes : 1917-2005 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
27 mars 2008
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
administration généraleType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
04/04/2008Dernière mise à jour :
31/10/2019 11:10:38Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Registres d'enregistrement du courrier départ-arrivée.
(1980/2001)Chronos de courrier communs au secrétariat général et au cabinet de l'inspecteur d'académie (échantillon).
(1990/2000)Projet territorial de l'Etat en Haute-Garonne concernant l'approche de l'emploi et l'insertion professionnelle en partenariat avec la préfecture: mise en place des procédures, procès-verbaux de réunions, dossiers des groupes de travail, dossiers d'études, correspondance.
(1999/2001)Dossiers d'informations sur des organismes dont l'Inspecteur d'académie était président ou membre d'honneur.
(1970/2002)Interventions politiques, interventions parlementaires: courriers réservés de députés, d'élus ou de conseillers généraux relatifs à un évènement à caractère particulier ou confidentiel.
(1962/2001)Correspondance de l'Inspecteur d'académie avec le ministère de l'Instruction publique (1917-1937). Cartes de voeux reçues par l'inspecteur d'académie (échantillon 2004).
(1917/2004)Correspondance avec diverses institutions départementales: relations avec les Archives départementales (1980-1994), centre d'informations et d'orientation (1977-1986), association de parents d'élèves de Haute-Garonne (1982-1996), institut de la promotion supérieure du travail (1973-1991), centre d'animation pédagogique (1976-1991), comité de développement économique (1988).
(1973/1996)Registres d'enregistrement du courrier parlementaire (1969-1978). Allocutions de M. Jospin au ministère de l'éducation nationale (1989-1990). Documentation ministérielle sur les rentrées scolaires, les formations, rapports et synthèses.
(1969/1990)Audiences particulières: demandes et comptes-rendus.
(1999/2000)Commission administrative paritaire académique: listes des représentants de l'Inspection académique et du Rectorat, arrêtés de nomination des membres, composition des commissions.
(1979/1991)Equipe académique. - Formation des futurs chefs d'établissements et chefs de service: comptes-rendus de réunions, notes d'évaluation, correspondance.
(1988/1990)Enquête du Cabinet auprès des enseignants sur l'affectation militaire individuelle de défense.
(1990/1992)Consultation nationale du ministère auprès des inspecteurs de l'éducation nationale sur les documents d'application des programmes scolaires des classes élémentaires.
(1995/1999)Participation de l'inspecteur d'académie à diverses réunions (réunions parlementaires, réunions de districts, réunions de rentrée des corps d'inspection, débat national sur l'avenir de l'école): correspondance, thèmes, listes des personnalités présentes. Dossier d'étude du chargé de mission politique de la ville: dossier de classement en zones d'éducation prioritaire, évaluations, correspondance, tableaux statistiques, documentation.
(1993/1998)Rentrées scolaires. - Prévision des effectifs, absentéisme, violence scolaire, scolarisation des enfants de moins de 3 ans, mutations des chefs d'établissement, mouvements d'enseignants, inscriptions à l'enseignement à distance: enquêtes et recensement, tableaux récapitulatifs, bilans, statistiques. Visites de l'Inspecteur d'académie dans les collèges de Haute-Garonne: correspondance, statistiques. Formation continue. - Séminaire départemental sur la sectorisation et la carte des formations: fiches d'inscription aux ateliers, correspondance; conseil de formation continue du 1er degré: séminaires, comptes-rendus, documents de travail.
(1997/2004)Incidents en milieu scolaire, violence, maltraitance: fiches de signalement, rapports, correspondance.
(1998/2001)Plaintes de parents d'élèves.
(1986/1997)Prix et concours scolaires (activité du service avant son transfert à la cellule publications, supports de communication): challenge des métiers, prix du conseil général, prix du civisme pour la jeunesse, concours écoles fleuries, prix Allemagne, prix de l'Education, la presse dans l'école, charte pour l'école du 21e siècle, concours citoyenneté à la une, nouveau service national, jeunes poètes de France en milieu scolaire, prix de la légion d'honneur, prix de la formation aux métiers d'art.
(1998/2000)Prix, concours scolaires, manifestations culturelles.
(1999/2000)Charte du XXIe siècle pour bâtir l'école du XXIe siècle: questionnaires du ministère, rapports, bilans, études.
(1999/2000)Secrétariat général de l'Inspection académique. - Correspondance particulière de M. Pailhé-Bélair, secrétaire général: interventions, convocations à diverses commissions ou réunions, comptes-rendus de réunions, planning des rendez-vous, dossiers particuliers (dérogations au secteur scolaire pour des enfants de Côte d'Ivoire, correspondance relative à l'audit de l'Inspection académique).
(1993/2005)
