Notice descriptive

Chapitre de Saint-Félix de Caraman (15e-18e s.)  

    22 Ko - Chapitre de Saint-Félix de Caraman (ouvre la visionneuse)

    22 Ko


  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Fonds classé.

    Ce fonds contient des délibérations (1697-1785) ; un inventaire du mobilier (17e s.), des documents comptables et relatifs au domaine (1719-1790) ainsi qu'à la cure de Saint-Julia-de-Gras-Capou (15e s.)


  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Communicable sous réserve d'estampillage

  • Autres instruments de recherche

    Répertoire numérique dact., par B. Suau, 1995, 1 p.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    16/05/2007
  • Dernière mise à jour :
    24/01/2019 15:06:42
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Iconographies

1 vue Chapitre de Saint-Félix de Caraman
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