Notice descriptive
Patrimoine foncier et immobilier, Cité Roguet. - Antenne collective de télévision, dysfonctionnement ; installation ; maintenance : correspondance, conventions, projets de contrat, notes, documentation, comptes rendus de réunion, tableaux de suivi, plannings, plans, demandes d'intervention.
(1998-2002) 
| Patrimoine foncier et immobilier, Cité Roguet. - Antenne collective de télévision, dysfonctionnement ; installation ; maintenance : correspondance, conventions, projets de contrat, notes, documentation, comptes rendus de réunion, tableaux de suivi, plannings, plans, demandes d'intervention.  | Importance matérielle : 0,15 m.l. |
| Cotes extrêmes : 7725 W 1 | Producteur : Haute-Garonne. Conseil général |
| Dates extrêmes : 1998-2002 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
18 novembre 2014
ContenuPrésentation du contenu
La direction du Patrimoine et des achats
Parmi ses missions, la direction du Patrimoine et des Achats est chargée :
- d’acquérir, céder, prendre ou mettre en location des biens immobiliers ;
- d’assurer la gestion immobilière de ces biens soit de manière autonome, soit de manière transversale avec l’appui de directions techniques départementales et de services extérieurs au Département.
Elle assure le suivi juridique, foncier et financier de l’ensemble des biens immobiliers dont le Conseil général est propriétaire ou pour lesquels il dispose de la jouissance :
- gestion des baux et conventions d’occupation ;
- gestion des fluides ;
- télésurveillance ;
- impôts fonciers.
La Cité Roguet a été construite entre 1951 et 1961 dans le quartier de Saint-Cyprien (Toulouse ouest) sur l’emplacement de la gare Roguet, cette dernière étant déplacée à la station de métro Arènes. Le Conseil général en est propriétaire « afin d’offrir à des particuliers disposant de revenus modestes un parc de 420 logements ».
Le versement 7725 W
Le versement 7725 W se compose d’un article extrait du versement 7703 W consacré au suivi des marchés de maintenance des habitations et parties communes (versement éliminable à l’issue d’une durée de conservation de 10 ans). A conservation définitive, ce versement est exclusivement consacré à l’installation de l’antenne collective de télévision.
Tris et éliminations
Classé
IndexationSujets
logement collectif / logement socialLieux
Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Cité RoguetType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Modalités de reproductions
Se reporter aux règlements en vigueur
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
28/01/2015Dernière mise à jour :
04/10/2019 10:29:04Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
