Cours de langues et culture d'origine aux enfants étrangers ou d'origine étrangère. Mesures de réajustement. Effectif des écoles à classe unique. Effectifs des écoles maternelles.

Cours de langues et culture d'origine aux enfants étrangers ou d'origine étrangère : synthèse des demandes, tableaux récapitulatifs (1991-1994). Mesures de réajustement : tableaux de synthèse et d'estimation des effectifs (1993-1994). Effectif des écoles à classe unique : correspondance, règlement intérieur du comité technique paritaire départemental de l'éducation nationale, questionnaires d'enquête relatifs au projet de programme à l'école primaire, documentation (1994-1997). Effectifs des écoles maternelles : tableaux de synthèse, listes des postes bloqués, calendrier, fiches individuelles de renseignement des enseignants, tableaux récapitulatifs de structures des écoles (1995-1997).