Notice descriptive
Commune de Rieumes. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1788, 18 mai-an X, 30 thermidor (lacunes de messidor an II ' nivôse an X ). Registre relié dos parchemin, 211 folios
(1788/1802)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rieumes > Délibérations > 1788-1802
Cote : 1 NUM AC 3483
Intitulé :
Commune de Rieumes. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1788, 18 mai-an X, 30 thermidor (lacunes de messidor an II ' nivôse an X ). Registre relié dos parchemin, 211 folios
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Rieumes (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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