Cote : 2 O 334 5

Ancienne cote : 2 O 839 / O 108 / O 1413

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1806-1939

Présentation du contenu :

Etat des biens et revenus (1806).

Transactions immobilières, aliénations de communaux notamment de deux patus et d'un chemin dans le village (1841-1867) ; échange d'un terrain communal sis au quartier du Bila contre un terrain du village destiné à régulariser l'esplanade (1864).

Exploitation des biens, vente d'arbres (1878-1939).

Autres données descriptives :

La liasse comprend cinq plans :

Plan géométrique d'un patus que la commune de Mauzac veut vendre à Taillepié Jean. Saint-Giniez, géomètre. 24 mai 1841. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.

Plan géométrique d'un patus que la commune de Mauzac veut vendre à Labant Antoine. Saint-Giniez, géomètre. 24 mai 1841. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.

Plan géométrique d'un chemin que la commune de Mauzac veut vendre à Delgay Joseph. Saint-Giniez, géomètre. [24 mai 1841]. Ech. 1/1000. Papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.

Plan du terrain cédé par la commune de Mauzac à M. Delgay. Jean-Bernard Dordan. [1862]. Ech. 1/2000. Papier. Dim. 0,30 x 0,20 m.

Plan du lopin de terre cédé par M. Delgay à la commune de Mauzac. Jean-Bernard Dordan. [1862]. Ech. 1/2000. Papier. Dim. 0,30 x 0,20 m.

Sujet : biens communaux / bois / chemin rural / transaction immobilière / équipement collectif / plan

Personne : Taillepié, Jean / Saint-Giniez (géomètre) / Labant, Antoine / Delgay, Joseph / Dordan, Jean-Bernard

Lieu : Le Bila (Mauzac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mauzac (Haute-Garonne, France)