Notice descriptive

Commune de Castelmaurou. 1 D 5 : Registre de délibérations, an VIII, 20 prairial-1836, 22 décembre. Registre relié dos toile noire, non paginé

 (1800/1836)

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Castelmaurou > Délibérations > 1799-1836
Cote : 2 E 1039
Intitulé :

Commune de Castelmaurou. 1 D 5 : Registre de délibérations, an VIII, 20 prairial-1836, 22 décembre. Registre relié dos toile noire, non paginé

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2 Mi 2421

Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Castelmaurou (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits

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