Notice descriptive

Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1680-1700

(1680/1700)

Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gaillac-Toulza > Délibérations > 1680-1700
Cote : 1 NUM AC 3406
Intitulé :

Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1680-1700

Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Gaillac-Toulza (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits

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