Notice descriptive

Département Archives et Médiathèque. - Organisation scolaire : dossiers d'étudiants. Copies d'examens.

 (1999/2005)

  • Contexte
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    11 février 2010

  • Contenu
  • Tris et éliminations

    classé définitivement


  • Indexation
  • Lieux
    Toulouse (Haute-Garonne, France) / Montauban (Tarn-et-Garonne, France) / Tarn-et-Garonne (France ; département)
  • Type de documents
    copie d'examen / dossier individuel / Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    09/06/2017
  • Dernière mise à jour :
    02/07/2020 15:05:06
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

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