Notice descriptive

Registres de jugements. (1823)

Contexte : Organisation de l'armée > Répression de la désertion et justice militaire. > Fonds des Conseils de guerre. > Armée des Pyrénées
Cote : 2 R 267 - 2 R 269
Intitulé : Registres de jugements.
Date : 1823

Présentation du contenu :

Ces registres contiennent la transcription des procédures instruites et des jugements rendus par les conseils de guerre. Il n’a pas toujours été possible de tenir compte de la classification en désertion et délits divers, celle-ci n’étant pas toujours précisée sur les documents.



Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major / justice militaire

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