Notice descriptive
Commune de Colomiers. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil général, an XIII-1813 (1804/1813)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Colomiers > Délibérations > 1804-1813
Cote : 1 NUM AC 3675
Intitulé : Commune de Colomiers. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil général, an XIII-1813
Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / organe délibérant / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
Lieu : Colomiers (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse 13, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes A à CLe formulaire de recherche :
