Notice descriptive
Commune de Colomiers. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil général, an XIII-1813
(1804/1813)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Colomiers > Délibérations > 1804-1813
Cote : 1 NUM AC 3675
Intitulé :
Commune de Colomiers. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil général, an XIII-1813
Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
Lieu : Colomiers (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XIII, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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