Commission départementale des objets mobiliers (CDOM), composition et fonctionnement de la commission (1990-1999) ; transfert de la présidence et du secrétariat (2001-2004) ; correspondance et interventions (1992-1999) ; commissions des 13 octobre 1998 et 16 mars 2000 : dossiers d'instruction, copies des arrêtés et courriers aux maires et membres de la commission, accusés de réception des maires (originaux) (1998-2000).

(1990/2004)