Notice descriptive
Biens communaux. - Eau, vivier communal du Prat Vézinal, prise de possession du terrain par la caisse d'amortissement à l'exception du vivier et du passage y menant (1810-1813), mise à ferme (1840), droits de pêche (1882-1888), curage (1895) ; puits de l'Obit, établissement d'une pompe (1899). Exploitation des biens, baux ruraux, communaux de la Cassagnère et de la Bourdette (1811-1812), quartiers du Barry et de la Montole (1821-1822), quartiers de Jouxerre et du Barry (1835-1836), communal de Bazardens (1837-1842), jardins communaux (1922-1940) ; vente de terreau (1875-1890), d'arbres (1920), de barriques (1924). Transactions immobilières, aliénations des communaux de Bazardens et de Trépadou (1870-1878), d'une partie du Prat Vézinal (1880-1881), de terrains sis à la Gravette (1924), au Barry (1934) ; acquisition de l'îlot du Prat Vézinal (1878-1879). (1810-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cugnaux
Cote : 2 O 157 8
Ancienne cote : 2 O 389 / 2 O 390 / 2 O 391 / O 103 bis / O 1407
Intitulé : Biens communaux. - Eau, vivier communal du Prat Vézinal, prise de possession du terrain par la caisse d'amortissement à l'exception du vivier et du passage y menant (1810-1813), mise à ferme (1840), droits de pêche (1882-1888), curage (1895) ; puits de l'Obit, établissement d'une pompe (1899). Exploitation des biens, baux ruraux, communaux de la Cassagnère et de la Bourdette (1811-1812), quartiers du Barry et de la Montole (1821-1822), quartiers de Jouxerre et du Barry (1835-1836), communal de Bazardens (1837-1842), jardins communaux (1922-1940) ; vente de terreau (1875-1890), d'arbres (1920), de barriques (1924). Transactions immobilières, aliénations des communaux de Bazardens et de Trépadou (1870-1878), d'une partie du Prat Vézinal (1880-1881), de terrains sis à la Gravette (1924), au Barry (1934) ; acquisition de l'îlot du Prat Vézinal (1878-1879).
Date : 1810-1940
Présentation du contenu :
La liasse comprend quatre plans :
Plan du terrain communal appelé Prat-Vézinal de la commune de Cugnaux. 1813. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,29 m.
Mairie de Cugnaux, section B du cadastre, [Pré-Vicinal]. Bernard Ducos, géomètre. 10 novembre 1880. Ech. 0,01 p.m. Papier. Dim. 0,21 x 0,26 m.
Commune de Cugnaux, aliénation d'une parcelle de terrain, plan. Pierre Ader, ingénieur. 2 mars 1934. Ech. 5 mm p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,18 m.
Commune de Cugnaux, plan de l'îlot du vivier vicinal. Bernard Ducos, géomètre. 28 août 1878. Ech. 0,001 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,21 m
Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / droits d'usage / nappe d'eau / puits / plan
Personne : Ducos, Bernard (géomètre) / Ader, Pierre (architecte)
Lieu : Cugnaux (Haute-Garonne, France) -- Rue du Pré-Vicinal / Cugnaux (Haute-Garonne, France) -- Chemin de la Cassagnère / Cugnaux (Haute-Garonne, France) -- Chemin des Bourdettes / Cugnaux (Haute-Garonne, France) -- Rue du Petit-Barry / La Montole (Cugnaux, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cugnaux (Haute-Garonne, France) -- Chemin de Bazardens / Cugnaux (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
