Notice descriptive
Commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 26 floréal-an XI, 21 nivôse
(1794/1803)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bonrepos-sur-Aussonnelle > Délibérations > 1794-1803
Cote : 1 NUM AC 5681
Intitulé :
Commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 26 floréal-an XI, 21 nivôse
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Bonrepos-sur-Aussonnelle (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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