Notice descriptive
Commune de Saint-Sauveur. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1891, 19 novembre-1904, 20 février
(1891/1904)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Sauveur > Délibérations > 1891-1904
Cote : 1 NUM AC 5517
Intitulé :
Commune de Saint-Sauveur. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1891, 19 novembre-1904, 20 février
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Saint-Sauveur (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes Q à VLe formulaire de recherche :
