Notice descriptive
Coordination des politiques publiques de l’État
(1995/2007)
Coordination des politiques publiques de l’État
Notices filles
Plan de relance pour la politique de la ville : listes des projets, correspondance (1993) ; projet de parc de découverte aéronautique : avis des services, rapports, correspondance (1995-1999) ; pôles de compétences départementaux : lettres de mission, point de situation (2002-2007) ; plate-forme d'initiative locale (PFIL) Haute-Garonne initiative, questionnaire remis au Secrétaire général : avis des services (2004-2005) ; journée nationale de solidarité le lundi de Pentecôte : courriers aux syndicats (2005).
(1995/2007)Dégâts causés par la tempête de 1999 : comptes rendus de réunions, bilans, rapports financiers, tableaux récapitulatifs de recensement des travaux dans les communes, presse, correspondance.
(1999/2000)Biens de l’État, dégâts causés par l'explosion de l'usine AZF : bilans par services, revue de presse, correspondance.
(2001/2003)Assises des libertés locales : comptes rendus des ateliers départementaux et des assises régionales, revue de presse, demandes de transferts de services.
(2002/2002)Contrat d'agglomération du Grand Toulouse : comptes rendus de réunions, avis des services sur les différentes versions, notes, revue de presse, correspondance.
(2002/2004)
