Notice descriptive
Commune de Saussens. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 19 juin-1901, 24 novembre
(1892/1901)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saussens > Délibérations > 1892-1901
Cote : 1 NUM AC 5344
Intitulé :
Commune de Saussens. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 19 juin-1901, 24 novembre
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Saussens (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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