Notice descriptive
Commune de Fontenilles. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1867, 12 mai-1914, 26 juillet
(1867/1914)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fontenilles > Délibérations > 1867-1914
Cote : 1 NUM AC 5942
Intitulé :
Commune de Fontenilles. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1867, 12 mai-1914, 26 juillet
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Fontenilles (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes D à LLe formulaire de recherche :
