Notice descriptive

Charges et revenus. Contributions. (1868-1895)

Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Larcan > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 274 2
Ancienne cote : 2 O 685
Intitulé : Charges et revenus. Contributions.
Date : 1868-1895

Présentation du contenu :

Charges et revenus, frais d'arpentage du bois de Lalane (1868) ; rente, aliénation (1871-1872).

Contributions : rôle des fermes (1885), rôle d'affouage et pâturage (1895).



Sujet : baux ruraux / bois / droits d'usage / dépense de fonctionnement / rente / finances communales / fiscalité
Lieu : Larcan (Haute-Garonne, France)

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