Cote : 1 X 201

Intitulé : Réglementation. Statistiques. Administration générale. Aumônerie.

Date : an XII-1925

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Réglementation.

Règlement (1849, 1905).

Statistiques.

Etat des revenus (an IX-an X).

Etat des immeubles (1845).

Administration générale.

Tableau des bienfaiteurs (an XII).

Demande d'un cour annuel d'accouchement : extrait de délibération (1808).

Inspection : courriers, instruction, minutes, rapport (1855, 1895).

Contentieux : courriers, extraits de délibération (1880-1894).

Assurance contre l'incendie : extraits de délibération (1914-1925).

Commission administrative.

Nomination d'un administrateur : courrier, arrêté, extrait de délibération (an XIII).

Régime administratif : compte-rendu (1807).

Aumônerie.

Autorisation d'exercice du culte : courriers, extraits de délibération, arrêté (an XII-an XIII)

Sujet : santé / organisation sanitaire / population hospitalière / construction hospitalière / établissement de santé / profession médicale / établissement médico social

Lieu : Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal