Notice descriptive
Comité technique régional interdépartemental de Midi-Pyrénées (CTRI). - Comptes-rendus de réunions, plans d'action, groupes de travail.
(2005/2010)
Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées \ Unité territoriale de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 7779 W 1 - 17
Intitulé :
Comité technique régional interdépartemental de Midi-Pyrénées (CTRI). - Comptes-rendus de réunions, plans d'action, groupes de travail.
Importance matérielle : 1,7 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 12 mars 2015
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
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