Notice descriptive
1er conseil de guerre. (1822 (7 décembre)-1826 (19 août))
Contexte : Organisation de l'armée > Répression de la désertion et justice militaire. > Fonds des Conseils de guerre. > Division des Pyrénées-orientales > Registres de jugements.
Cote : 2 R 236 - 2 R 240
Intitulé : 1er conseil de guerre.
Date : 1822 (7 décembre)-1826 (19 août)
Présentation du contenu :
Les liasses correspondant aux années VII à IX, anciennement cotées 2 R 32 à 35, ont été transférées dans la série L.
Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major / justice militaire
Notices filles
- 1822 (7 décembre)-1824 (7 juin) (1822 (7 décembre)-1824 (7 juin))
- 1823 (24 octobre)-1826 (25 janvier) (1823 (24 octobre)-1826 (25 janvier))
- 1824 (9 juillet-24 décembre) (1824 (9 juillet-24 décembre))
- 1825 (18 janvier)-1826 (18 juillet) (1825 (18 janvier)-1826 (18 juillet))
- 1826 (25 janvier-19 août) (1826 (25 janvier-19 août))
