Cote : 1 X 598

Intitulé : Conseils de discipline.

Date : 1888-1940

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Institution : courriers, minutes, arrêtés, avis (1912-1936).

Statuts : arrêtés, minutes, avis, règlement (1928-1930).

Affaires : courriers, minutes, extraits de délibération, journal, procès-verbaux de conseil disciplinaire, dépositions, interrogatoires, extraits de naissance, extrait de casier judiciaire, rapports, certificats médicaux (1888, 1911-1940)

Sujet : santé / organisation sanitaire / population hospitalière / construction hospitalière / établissement de santé / profession médicale / hôpital psychiatrique

Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Hôpital psychiatrique Gérard Marchant

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal