Notice descriptive
Conseil municipal. Délibérations.
(1927/1967)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mondavezan > Délibérations > 1927-1967
Cote : 2 E 11826
Intitulé :
Conseil municipal. Délibérations.
Importance matérielle : Registre relié dos décollé
Présentation du contenu :
Extrait des délibérations du conseil municipal.
1 D 11 : 1927, 31 mars-1967
Modalités d'entrée :
Dépôt
Date d'entrée : 2019
Sujet : administration communale
Lieu : Mondavezan (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes M à PLe formulaire de recherche :
