Notice descriptive

Association des maires et des présidents de communautés de la Haute-Garonne (1953-1987)  

  • Contexte
  • Producteur
    Association des maires et des présidents de communautés de la Haute-Garonne
  • Historique de la conservation

    8089 numéro du registre général papier des entrées.

    Ancien versement 5957 W recoté le 7 août 2019 en 232 J

  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    7 août 2019

  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Fonds classé

    Syndicat de communes pour l'application du statut du personnel communal.

    Délibérations

    Commisssions paritaires : procès-verbaux, élections

    Concours.

    Comptabilité.

    Cotisations


  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Se reporter à la législation en vigueur

  • Modalités de reproductions

    Se reporter au règlement de la salle de lecture

  • Lieu de conservation
    Toulouse - Annexe de conservation

  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    14/09/2001
  • Dernière mise à jour :
    01/02/2023
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
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