Notice descriptive

Budget primitif 1993 28 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission ; décisions de la commission des finances. 29 janvier, préparation et suivi ; décisions de la commission des finances. Séances extraordinaire (1993) 22 février - SETOMIP (société d'équipement de Toulouse Midi-Pyrénées), préparation, suivi et décisions. 19 avril - ajustement du produit fiscal et des taux pour 1993, préparation, suivi et décisions. (1993/1993)

Contexte : 7945W
Cote : 7945 W 8
Intitulé : Budget primitif 1993 28 janvier, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission ; décisions de la commission des finances. 29 janvier, préparation et suivi ; décisions de la commission des finances. Séances extraordinaire (1993) 22 février - SETOMIP (société d'équipement de Toulouse Midi-Pyrénées), préparation, suivi et décisions. 19 avril - ajustement du produit fiscal et des taux pour 1993, préparation, suivi et décisions.
Sujet : budget / conseil général

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L'inventaire :

7945W

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