Notice descriptive

Commune de Canens. 1 D 2 : Registre de délibérations, an VIII, 15 messidor-1808, 18 février. Registre relié plein parchemin, 100 pages (feuilles arrachées) (1800/1808)

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Canens > Délibérations > 1799-1808
Cote : 2 E 1266
Intitulé : Commune de Canens. 1 D 2 : Registre de délibérations, an VIII, 15 messidor-1808, 18 février. Registre relié plein parchemin, 100 pages (feuilles arrachées)
Sources complémentaires (même producteur) :

2 Mi 2408

Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Canens (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération

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