Notice descriptive
Commune de Bazus. 1 G 5 : contribution foncière : mandements (an XI-1829), état général des propriétaires (an X), rôle des sommes (an XIII), état des mutations (1807). Patente de l'an XIII. Matrice de rôle de la contribution personnelle mobiliaire et somptuaire (an XIII)
(1801/1829)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bazus > Compoix et cadastres
Cote : 1 NUM AC 4601
Intitulé :
Commune de Bazus. 1 G 5 : contribution foncière : mandements (an XI-1829), état général des propriétaires (an X), rôle des sommes (an XIII), état des mutations (1807). Patente de l'an XIII. Matrice de rôle de la contribution personnelle mobiliaire et somptuaire (an XIII)
Sujet : fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité directe d'Ancien Régime
Lieu : Bazus (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes A à CLe formulaire de recherche :
