Plans. Conventions. Actes et contrats concernant le terrain. Certificats. Dossier de marché de travaux au lycée Bellevue. Correspondance. Documents...

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Notice descriptive

8090W
- Administration générale.
  - Patrimoine immobilier et mobilier.
    - Domaine de Bellevue à Toulouse, annexe du lycée.

Plans. Conventions. Actes et contrats concernant le terrain. Certificats. Dossier de marché de travaux au lycée Bellevue. Correspondance. Documents hypothécaires. (1940-1993)

Contexte : 8090W > Administration générale. > Patrimoine immobilier et mobilier. > Domaine de Bellevue à Toulouse, annexe du lycée.

Cote : 8090 W 448

Intitulé : Plans. Conventions. Actes et contrats concernant le terrain. Certificats. Dossier de marché de travaux au lycée Bellevue. Correspondance. Documents hypothécaires.

Date : 1940-1993

Modalités d'accès :

Consultable selon la législation en vigueur.

Sujet : lycée / organisation scolaire

Pour aller plus loin

L'inventaire :

8090W

Le formulaire de recherche :

Recherche libre