Cote : 2 O 286 8

Ancienne cote : 2 O 720 / O 10 / O 107 / O 395

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1841-1935

Présentation du contenu :

Transactions immobilières, aliénations du communal de Lapradette et d'un excédent du chemin vicinal n°1 pour en utiliser le produit à l'acquisition d'une horloge et à la réparation de fontaines (1841-1842), d'un terrain près du village jouxtant le chemin d'association n°20 (1856-1857), de communaux usurpés (1857-1859), de communaux sis aux quartiers du Cloutas et de Tollit (1873), des Gargaillous et de la Clothe (1877), de la Naudette, des Vignaux et de las Piécéres (1883-1893), près de l'esplanade (1894-1895), dans le village (1910), lieu-dit Tourmieu (1932) ; échange de terrain en vue de l'assainissement et de l'amélioration du lavoir du Bédiaou (1862) ; acquisitions de terrains au quartier de la Naudette (1874-1875), dans le village (1910-1935).

Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de communaux sis notamment aux quartiers de las Piécéres, des Vignaux et de la Naudette (1845-1892), d'un terrain sis aux Gargaillous (1920-1921) ; arbres, plantation (1849) ; vente d'arbres ainsi que de fagots (1874-1922), de terreau (1912-1921), de fourrage (1919-1924).

Eau, abreuvoir des Gargaillous, construction (1867), réparation (1869), alimentation (1909-1930).

Travaux, pré communal sis près de l'église, clôture et construction d'un mur de soutènement (1922-1924).

Autres données descriptives :

La liasse comprend un document de presse, La Publicité Affiches Toulousaines du 20 avril 1911, ainsi que douze plans :

Plan géométrique du communal mis en vente par la commune de Lavelanet. Duclos, géomètre. 16 septembre 1841. Ech. 1/1000. Papier. Dim. 0,27 x 0,27 m.

Plan d'un autre petit communal que la commune de Lavelanet s'est accordée à vendre. Duclos, géomètre. Novembre 1841. Ech. 1/1000. Papier. Dim. 0,20 x 0,19 m.

Fragment du plan d'un terrain d'où l'on a extrait la terre pour faire des briques, dépendant du domaine communal. Gleizes, maire. 18 mai 1856. Ech. 1/1250. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,38 m.

Commune de Lavelanet, communal, quartier de la Clothe. Célestin Boube, géomètre. 18 mars 1877. Ech 0,004 p.m. Papier. Dim. 0,18 x 0,22 m.

Commune de Lavelanet, parcelle de communal sise aux Gargaillous. Célestin Boube, géomètre. 18 mars 1877. Ech. 0,005 p.m. Papier. Dim. 0,18 x 0,22 m.

[Commune de Lavelanet-de-Comminges, communal sis près de l'esplanade, plan des lieux]. Célestin Boube, géomètre. 26 décembre 1894. Ech. 0,005 p.m. Papier. Dim. 0,20 x 0,27 m.

Commune de Lavelanet, vente d’un terrain communal, plan des lieux. Jean Serranie, ingénieur du service vicinal. 22 août 1932. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.

Commune de Lavelanet, projet d'aliénation d'une parcelle communale, section B, n°330, plan. Tranié, ingénieur. 19 novembre 1874. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.

Commune de Lavelanet, projet d'acquisition par la commune d'une parcelle de terre, section B, n°319, plan. Tranié, ingénieur. 19 novembre 1874. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.

Commune de Lavelanet, acquisition de terrain, plan des lieux. Jean Dauriac, ingénieur-adjoint du service vicinal. 6 septembre 1935 Ech. 0,005 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.

Commune de Lavelanet, construction d'un bassin au hameau des Gargailloux, plan du terrain à acheter à Melle Laborie. Célestin Boube, géomètre. 1er juin 1867. Ech. 1/100. Papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.

Commune de Lavelanet, établissement d'un fossé de ceinture autour de l'abreuvoir des Gargailloux, plan du terrain à acquérir à Melle Laborie. Célestin Boube, géomètre. 16 juillet 1869. Ech. 1/100. Papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 286 8 (1) - 2 O 286 8 (6).

Sujet : aliment du bétail / baux ruraux / biens communaux / bois / fontaine / horloge publique / lavoir / transaction immobilière / équipement collectif / abreuvoir / carrière / plan

Personne : Duclos (géomètre) / Gleizes / Boube, Célestin (géomètre) / Serranie, Jean (ingénieur) / Tranié (ingénieur) / Dauriac, Jean (ingénieur) / Laborie

Lieu : Le Cloutas (Lavelanet-de-Comminges, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Tolit (Lavelanet-de-Comminges, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Gargaillous (Lavelanet-de-Comminges, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Vigne (Lavelanet-de-Comminges, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Pieceres (Lavelanet-de-Comminges, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Toumiou (Lavelanet-de-Comminges, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Nozes (Lavelanet-de-Comminges, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lavelanet-de-Comminges (Haute-Garonne, France)