Cote : 2 O 339 7

Ancienne cote : 2 O 849 / O 108 bis / O 446 / O 1413

Intitulé : Biens communaux.

Date : an II-1939

Présentation du contenu :

Partage des communaux (an II-an XI).

Etat des biens et revenus (1806).

Eau, mare, acquisition (1887-1929), curage et reconstruction d'un mur de soutènement (1934-1935).

Transaction immobilière, acquisition d'un terrain sis près de l'ancien presbytère (1909-1910).

Exploitation des biens, vente d'arbres (1924-1926), d'une coupe de bois (1938-1939).

Autres données descriptives :

La liasse comprend deux plans :

[Commune de Mérenvielle, échange du terrain communal d'Assucat contre une mare sise dans le village, plan des lieux]. Jean Fourtines. 13 juillet 1929. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,27 x 0,21 m.

Commune de Mérenvielle, projet de curage de la mare communale et construction d'un mur de soutènement, plan, coupes transversales. Tropis, ingénieur. 5 octobre 1934. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,40 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 339 7 (1) - 2 O 339 7 (3).

Sujet : aménagement des eaux / biens communaux / bois / coupe de bois / nappe d'eau / transaction immobilière / équipement collectif / plan / plan d'architecture

Personne : Fourtines, Jean / Tropis (ingénieur)

Lieu : Assucat (Mérenvielle, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mérenvielle (Haute-Garonne, France)